Règlement Intérieur

Chacun est bienvenu : débutant ou confirmé, homme ou femme

Chacun peut participer à sa façon : adhésion, abonnement, prêt ou don de matériel, consommables, ouvrages, etc. ... dont il n'a plus usage, prêt de ses réalisations pour des expositions...

Titre I : Membres

1 - Composition

L’association ScrapCafé est composée des membres suivants :

• les membres fondateurs (non cotisants)
• les membres bienfaiteurs (éventuellement cotisants)
• les membres adhérents actifs (cotisants)
• les membres utilisateurs (abonnés)

2 – Cotisation et abonnement

Cotisation : Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration. Pour l'année 2015/2016, les membres adhérents actifs éventuellement les membres bienfaiteurs doivent s’acquitter d’une somme de 30€ par an. Ce montant sera encaissé aussitôt.

Abonnement : Les membres utilisateurs s’acquittent de la somme de 5 € pour l’année 2015/2016. Ce montant est fixé annuellement par l’assemblée générale.

Toute cotisation ou abonnement versé à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

3 – Admission, radiation

Pour faire partie de l'association en qualité de membre adhérent actif, il faut être coopté par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions. Il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de l’adhésion dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.

Pour faire partie de l'association en qualité de membre utilisateur, il faut adhérer au règlement intérieur et s’acquitter de l’abonnement dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.

Le Conseil d’Administration peut décider de dispenser certains membres de l’association de cotisation ou d’abonnement pour service rendu à l’association sur avis motivé.

Conformément à la procédure définie par l’article 7 des statuts de l’association seuls les cas, de matériel détérioré volontairement, de vols, comportement dangereux, propos désobligeants envers les autres membres, comportement non conforme avec l’éthique de l’association et non respect des statuts et du règlement intérieur, peuvent déclencher une procédure d’exclusion.

Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à une majorité des voix (article 10 des statuts). Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation.

Titre II : Fonctionnement de l’association

1 - Mesures de police

Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association. Des boissons alcoolisées ne peuvent être introduites dans les locaux de l’association (sauf événement exceptionnel et après accord du C.A.). Les membres de l'association s'engagent à respecter le règlement intérieur des lieux d'accueil.

2 - Le conseil d'administration

Conformément à l’article 19 des statuts de l’association, le conseil d'administration a pour objet de veiller au bon déroulement de l’association. Le Conseil se renouvelle par 1/3 tous les ans; les membres sortants sont rééligibles. Pour être éligibles au Conseil d'Administration, les personnes doivent remplir les conditions suivantes :

- être membre adhérent actif

- être âgé de plus 21 ans;

- avoir adhéré à l'association depuis plus de 2 ans;

- être à jour de leur cotisation au jour de la date limite de dépôt de candidature;

- avoir fait parvenir sa candidature au Conseil d'Administration au plus tard 15 jours avant la date de l'assemblée générale.

3 - Le bureau

Conformément aux articles 9 des statuts de l’association, le bureau a pour objet la mise en œuvre et l’application des décisions prises. Les rôles sont définis comme suit :

Le Président :

Il possède les pouvoirs les plus grands pour agir en toutes circonstances au nom et pour le compte de l’association ScrapCafé. Il dirige les travaux du Conseil d’ Administration et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il remplit le rôle d’attaché de presse. Il présente son rapport moral à l’Assemblée Générale. Il possède un vote prépondérant en cas d’égalité parfaite. Il veille au bon déroulement des débats. En cas d’empêchement, il peut déléguer, sur avis du Conseil d’ Administration, ses pouvoirs à un autre membre du conseil d’administration.
Il est rééligible.

Le Trésorier :

Il tient les comptes de l’association et veille au respect des règles comptables. Il est responsable de la bonne gestion financière de l’association. Il s’assure de la bonne régularité des comptes. Il est aidé par tous les comptables reconnus nécessaires. Il effectue tous paiements et perçoit toutes les recettes sous la surveillance du président. Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses et présente annuellement devant l’Assemblée Générale un rapport financier et en reçoit quitus. Il est rééligible.

Le Secrétaire :

Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’affichage des convocations des réunions de tous les organes de l’association. Il est chargé de veiller à obtenir la meilleure représentativité des membres. Il est chargé de veiller au respect des procédures. Il rédige les Procès-verbaux des séances tant du Conseil d’ Administration que des Assemblées Générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet. Il est rééligible.

4 - Modalités de fonctionnement

Le bureau se réunit autant de fois que cela est nécessaire.

5 - Assemblée Générale ordinaire

Conformément à l ‘article 11 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Seuls les membres adhérents actifs et fondateurs sont autorisés à participer. Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : affichage et/ou information par mail.

6 - Assemblée Générale extraordinaire

Conformément à l’article 12 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir si besoin est.

Titre III : Le Fonctionnement des séances

1 - Les Ateliers adultes

• Ateliers libres : sont des séances encadrées mais non animées, le matériel est mis à disposition, les membres pourront terminer les projets de l’association ou scrapper un projet personnel. Aucun kit ne sera fourni, chacun doit prévoir ce dont il a besoin.
• Ateliers techniques : sont des séances animées, dont le kit est fourni, le travail se fera autour un même thème, sous différentes approches (sketch, combo, dictée, apprentissage d’une technique…)
• Ateliers création : sont des ateliers animés, dont le kit peut être fourni en option facturé selon le projet prévu. Conception d’une structure pouvant accueillir un certain nombre de photos. Cette formule vous donne accès gratuitement aux ateliers libres.

2 - Les Ateliers enfants

• Ateliers créatifs : séances animées adaptées aux enfants de 8 à 12ans. Conception d’un projet simple qui peut être effectué sur plusieurs séances.

3 - Les tarifs pour l’année 2015-2016

       Ateliers libres (sans fournitures) matériel à disposition

⃝ à l’unité 5 € /atelier             ⃝ carte année (9 ateliers) 40 €

       Ateliers techniques (avec fournitures) matériel à disposition

⃝ à l’unité 10 € /atelier           ⃝ carte année (9 ateliers) 80 €

       Ateliers créations (fourniture en option) matériel à disposition

Cette formule vous donne accès gratuitement aux ateliers libres. kit en option facturé en fonction du projet

⃝ à l’unité 12 € /atelier           ⃝ carte année (9 ateliers) 96 €

       La totale (3 ateliers par mois)

Carte année (27 ateliers) 170 € (le kit de l’atelier création en option facturé selon projet)

       Ateliers enfants (avec fournitures) matériel à disposition

⃝ à l’unité 8 € /atelier             (nombre d’atelier à définir)

En cas d’absence à un atelier ce dernier n’est pas remboursable, le kit (s’il est prévu) restera à disposition dans les locaux de l’association pendant le mois qui suit le projet.

4 - Fournitures :

Une liste de fournitures de base vous est communiquée à l’inscription, et une complémentaire peu vous être demandé aux ateliers animés.

5 - Ateliers exceptionnels (crop) :

L’association pourra inviter des professionnels pour animer des ateliers « exceptionnels ». Pour ces ateliers, il sera demandé une participation supplémentaire, proportionnelle au montant des frais imposés par l'invité + 2 € pour couvrir les frais annexes. Ces ateliers feront l'objet d'une pré-inscription et d'un règlement immédiat qui servira de réservation. En cas d'annulation de la participation, aucun remboursement ne sera effectué. Les non abonnés règleront l'intégralité des frais + 4€ pour couvrir les frais annexes. Les inscriptions seront ouvertes en priorité aux abonnés.

6 - Ateliers découverte

Ils sont ouverts aux non-abonnés pour permettre de découvrir l’association et ses projets. Elle est limitée à un projet à l’année en fonction des kits et places disponibles. Elle comprend, la fourniture du kit, les consommables nécessaires à l’élaboration du projet, le prêt de matériel de l’association, les conseils de l’animatrice. Le prix de cet atelier est fixé à 10 €. La réservation ne peut se faire qu’un mois à l’avance.

7 - Kits à emporter

S’il reste des kits, ces derniers pourront être vendu lors de manifestation

8 - Fiches techniques

Les fiches techniques seront mises en vente au prix de 5 €. Elles n’ouvrent ni le droit au conseil, ni le droit au matériel spécifique apporté par l’animatrice.

Titre IV: Blog et messagerie

L’association « ScrapCafé » met à disposition des membres un blog : http://scrapcafeasso.canalblog.com/ et une adresse mail :scrapcafe.asso@gmail.com. Ces outils permettent de prendre connaissance du planning des ateliers, de connaitre le thème des ateliers et le matériel complémentaire à apporter. Les adhérents et non adhérents y trouveront toutes les informations concernant l'association. Il est recommandé de s'inscrire à la newsletter pour être avertis de chaque nouvelle information et de s’y référer régulièrement. Les échanges de courrier doivent se faire par l'intermédiaire de la boite mail.

Titre V : Prestations diverses

L’association ScrapCafé pourra proposer des commandes groupées, des offres spéciales et autres services. Ces services sont un PLUS de l'association pas une obligation ! Chacun est libre de passer ou non par l'association pour effectuer ses achats. Pour la praticité des « opérations commandes », nous vous demandons de bien vouloir vous conformer aux consignes qui vous seront données. Les commandes seront réglées au moment du passage de la commande, par chèque, à l'ordre de « ScrapCafé », les non-abonnés ne peuvent bénéficier de ces prestations.

Titre VI : Dispositions diverses

Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par l’assemblée générale ordinaire. Il peut être modifié par le conseil d’administration. Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par affichage sous un délai de 1 mois suivant la date de la modification.

Fait à Clisson

Le 1er août 2015

La présidente